Mentions légales
Document de préproduction. Les mentions « À compléter » doivent être renseignées et validées avant l’ouverture commerciale.
Éditeur
À compléter : raison sociale exacte, forme juridique, capital, siège social, SIREN, RCS, numéro de TVA, responsable de publication et coordonnées de contact.
Hébergement
À compléter pour le déploiement concerné : raison sociale, adresse et contact de l’hébergeur effectif. La version de test et le VPS peuvent utiliser des hébergeurs différents.
Signalement
À compléter : adresse permettant de signaler un contenu ou demander une intervention.